Conditions d'utilisation

1. Usage acceptable

Vous pouvez utiliser ce site pour découvrir nos services, nous contacter et lire nos publications. Vous ne pouvez pas (a) reproduire ou republier des contenus sans autorisation, (b) tenter d'interférer avec le fonctionnement du site, (c) vous présenter sous une fausse identité, ou (d) utiliser le site ou nos services pour quoi que ce soit d'illégal dans votre juridiction ou la nôtre.

2. Missions clients

Périmètre

Chaque mission est régie par un Statement of Work (SOW) signé par les deux parties. Le SOW prime sur ces conditions générales en cas de conflit.

Tarifs

AI Launch est au forfait (25 K€–55 K€). AI Transformation est scopé par cas d'usage après un diagnostic payant de 2 semaines. Generation AI est tarifé à la journée ou au programme. Tous les montants sont hors TVA et taxes applicables.

Paiement

Les conditions de paiement sont de 30 jours date de facture, sauf indication contraire dans le SOW. Tout retard de paiement peut entraîner des intérêts légaux.

Résiliation

Chaque partie peut résilier un SOW selon le préavis spécifié dans ce SOW. Les montants pré-payés pour du travail non réalisé sont remboursés au prorata.

3. Propriété intellectuelle

Le code, les prompts, les configurations et la documentation produits spécifiquement pour une mission client sont transférés au client au paiement, sauf indication contraire dans le SOW. Les outils, bibliothèques et frameworks préexistants restent notre propriété et sont licenciés au client pour usage dans le système livré.

Le contenu public de ce site (rédaction, branding, assets visuels) reste la propriété de Yara Intelligence.

4. Confidentialité

Nous traitons toutes les informations client comme confidentielles par défaut. Nous signons des NDA avant toute discovery technique et opérons dans le périmètre de sécurité et de conformité défini dans le SOW.

5. Responsabilité

Notre responsabilité pour toute mission est plafonnée aux honoraires payés pour cette mission, sauf interdiction par la loi locale. Nous ne sommes pas responsables des dommages indirects, consécutifs ou accessoires.

6. Limitation de garantie

Ce site est fourni « en l'état » sans garanties. Les missions comprennent les garanties stipulées dans le SOW.

7. Droit applicable

Ces conditions sont régies par le droit du Dubai International Financial Centre (DIFC). Tout litige relève de la compétence exclusive des tribunaux DIFC. Pour les clients hors Émirats, le SOW peut spécifier un droit applicable différent.

8. Modifications

Nous pouvons mettre à jour ces conditions. La date « Dernière mise à jour » en haut de la page reflète le dernier changement. Les modifications substantielles affectant les missions clients actives seront communiquées directement.